Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Constan
Monsieur Vincent CONTAY

Numéro de dépôt :
4468542
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
Le Constan de Vincent CONTAY

Présentation de la marque Le Constan

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par monsieur Vincent CONTAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Constan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Vincent CONTAY domicilié(e) 17Bis Avenue guynemer - 95500 - Le Thillay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vincent Contay domicilié(e) 17 bis Avenue Guynemer - 95500 - Le Thillay - France.

La marque Le Constan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Constan arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

Vincent CONTAY a également déposé les autres marques suivantes : Le Constant


Monsieur Vincent CONTAY - 17Bis Avenue guynemer - 95500 - Le Thillay - France


Monsieur Vincent Contay - 17 bis Avenue Guynemer - 95500 - Le Thillay - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Services de restauration (alimentation).